- extrajuridique
- внеюридический
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Chronologie des procédures judiciaires aux États-Unis liées aux détenus de Guantánamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… … Wikipédia en Français
Dissertation — La dissertation est un exercice d argumentation organisée, généralement et idéalement, en trois parties (une introduction, un développement et une conclusion) d après une problématique. Elle ne désigne pas le même exercice en France que dans le… … Wikipédia en Français
Procédures judiciaires aux Etats-Unis liées aux détenus de Guantanamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… … Wikipédia en Français
Procédures judiciaires aux Etats-Unis liées aux détenus de Guantánamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… … Wikipédia en Français
Procédures judiciaires aux États-Unis liées aux détenus de Guantánamo — Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires, notamment de la Cour suprême, ainsi que de lois du Congrès, la situation … Wikipédia en Français
Procédures judiciaires des détenus de Guantanamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… … Wikipédia en Français
Procédures judiciaires liées aux détenus de Guantánamo — Procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo Les procédures judiciaires aux États Unis liées aux détenus de Guantánamo ont commencé dès 2002, et sont toujours en cours en 2009. Après une série de décisions judiciaires,… … Wikipédia en Français